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| Produit | Sous-total |
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| Sally & Jack × 1 | €10.00 |
| Sous-total | €10.00 |
| Total | €10.00 |
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Mentions légales et CGV
Mentions légales
Éditeur du site
Le site drawsoulsmoon.com est édité par Maud FAVRE, entrepreneur individuel (auto-entrepreneur), immatriculé sous le numéro SIRET 93364179700016, dont le siège est situé au 10 AV DE VERDUN 69440 MORNANT.
- Email : drawsoulsmoon@gmail.com
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts (régime auto-entrepreneur).
Directeur de la publication : Maud FAVRE
Hébergement
Ce site est hébergé par Hostinger dont le siège social est situé au HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des illustrations, dessins, textes, logos et éléments graphiques présents sur ce site sont des œuvres originales de Maud Favre, protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation commerciale, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
L’achat d’un print, d’une illustration ou d’un goodie ne confère au Client qu’un droit de possession de l’objet physique, et non un transfert des droits d’auteur sur l’œuvre représentée. Toute reproduction ou diffusion commerciale de l’œuvre reste interdite sans accord de l’auteur.
Conditions Générales de Vente
Produits
Les produits proposés à la vente (prints, illustrations, créations sur-mesure, goodies) sont ceux figurant sur le site drawsoulsmoon.com, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies ne sont pas contractuelles ; de légères variations de couleur ou de rendu peuvent exister, notamment liées à l’impression.
Prix
Les prix sont indiqués en euros. En tant qu’auto-entrepreneur, Maud FAVRE bénéficie du régime de franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI) : les prix affichés ne comportent donc pas de TVA.
Commandes
La commande est validée après acceptation des présentes CGV et paiement intégral. Une confirmation est envoyée par email au Client.
Créations sur-mesure
Pour toute commande personnalisée, le Client transmet ses instructions par drawsoulsmoon@gmail.com. Un délai de réalisation est communiqué au moment de la commande. Le paiement peut être demandé intégralement ou par acompte avant le début de la réalisation.
Paiement
Les moyens de paiement acceptés sont : Carte bancaire, paypal. Les transactions sont sécurisées.
Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client. Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur. Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Les frais de retour sont à la charge du Client. Le produit doit être retourné en parfait état.
Exception : conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les créations personnalisées ou réalisées sur-mesure à la demande du Client (commandes sur-mesure, illustrations personnalisées) ne sont pas soumises au droit de rétractation, ces œuvres étant conçues spécifiquement selon les instructions du Client.
Réclamations
Toute anomalie constatée à la réception (produit endommagé pendant le transport) doit être signalée dans un délai de 48 heures par email à drawsoulsmoon@gmail.com, accompagnée de photographies. Un échange ou un remboursement sera proposé après vérification.
Responsabilité
Maud FAVRE ne pourra être tenue responsable des dommages liés à l’utilisation d’Internet (interruption, virus, intrusion…) ni des retards de livraison imputables au transporteur.
Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile de Maud FAVRE, ou tout autre tribunal compétent selon les règles de droit commun.